Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSULT 4 U
FERRE Jean
GARNIER Alain
LEROY Stéphane
SPINELLI Olivier

Numéro de dépôt :
99803890
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2009

Présentation de la marque CONSULT 4 U

Déposée le 16 juillet 1999 par FERRE Jean, GARNIER Alain, LEROY Stéphane, SPINELLI Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSULT 4 U » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Les déposants sont FERRE Jean, domicilié(e) 88 rue Blanche, 75009 Paris - France, GARNIER Alain, domicilié(e) 112 rue de Charenton, 75012 Paris - France, LEROY Stéphane, domicilié(e) 76 rue du faubourg Poissonnière, 75010 Paris - France, SPINELLI Olivier, domicilié(e) 15-17 rue de Normandie, 92400 Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean FERRE c/o ARISEM SA - France.

La marque CONSULT 4 U a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSULT 4 U est expirée depuis le 16 juillet 2009.

FERRE Jean a également déposé les autres marques suivantes : KNOWLEDGE 4 U , PARTNER 4 U , PUSH 4 U , FAQ 4 U , PORTAL 4 U , MAP 4 U


FERRE Jean - 88 rue Blanche, 75009 Paris - France

GARNIER Alain - 112 rue de Charenton, 75012 Paris - France

LEROY Stéphane - 76 rue du faubourg Poissonnière, 75010 Paris - France

SPINELLI Olivier - 15-17 rue de Normandie, 92400 Courbevoie - France


Jean FERRE c/o ARISEM SA - France


Inscription le 5 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298232 - Publication au BOPI 2000-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la diffusion de données ; supports magnétiques et numériques d'enregistrement de données ; serveurs ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Conseil en gestion et organisation ; intégrationde systèmes d'information. Services de formation ; Programmes informatiques, logiciels et progiciels ; interfaces ; compilation et traitement de l'information ; location de logiciels. Maintenance de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.